Les préoccupations concernant la pollution des sols en France ne cessent d’augmenter, renforcées par des ressources telles que BASIAS, BASOL et SIS. Ces bases de données, bien que distinctes, se complètent pour offrir un diagnostic exhaustif et précis. L’État des Risques et Pollutions (ERP) est un document essentiel que l’on peut obtenir rapidement lors de transactions immobilières, qu’il s’agisse de vente ou de location. Ce document est devenu une obligation légale encadrée par le Code de l’Environnement, intégrant aussi bien les pollutions passées qu’actuelles. Découvrons ensemble les spécificités de ces bases de données et leur importance dans la gestion de la pollution des sols.
Comprendre la base de données BASIAS
Depuis 1978, BASIAS, l’une des premières bases d’Europe, recense les anciens sites industriels en France potentiellement polluants. Ce travail de mémoire, fondé sur les Inventaires Historiques Régionaux (IHR), remonte jusqu’au 18ème siècle.
Cette base de données est cruciale pour la préservation de la santé publique, fournissant des informations utiles aux mairies, aux acteurs du foncier et aux associations environnementales. Grâce à des prélèvements réguliers, la base assure une gestion efficace et une mise à jour continue des sites répertoriés.
En s’appuyant sur l’expérience du terrain et des archives, BASIAS joue un rôle clé dans la prévention de la pollution des sols.
Le rôle de la base BASOL
BASOL complète BASIAS par un inventaire détaillé des sites nécessitant une intervention. Créée en 1990, cette base est administrée par le Ministère de l’Écologie et repose sur des faits avérés pour alerter et prévenir la population.
- BASOL permet de prioriser les actions à mener sur les sites polluants.
- Elle est essentielle pour informer les futurs propriétaires ou locataires des risques environnementaux potentiels.
En intégrant BASOL dans le diagnostic, on renforce la prévention et l’information des citoyens sur les dangers environnementaux.
Le Secteur d’Information des Sols (SIS)
Encadré par le Code de l’Environnement, le SIS est un document national qui recense les terrains pollués nécessitant des études et actions. Il est basé sur des données fiables et actualisées, notamment issues de BASIAS et BASOL.
Ce document permet d’identifier les terrains à risque et de planifier des mesures de dépollution, garantissant ainsi une meilleure gestion de l’environnement.
Le SIS, en collaboration avec l’ERP, contribue à une compréhension approfondie des risques pour chaque parcelle, offrant une information précieuse aux acheteurs et locataires potentiels.
L’État des Risques et Pollutions (ERP)
Ce document officiel recense divers risques, y compris ceux liés à la pollution des sols. Il s’appuie sur des bases de données géographiques précises pour fournir un diagnostic détaillé.
- L’ERP combine les informations du SIS, BASIAS et BASOL pour offrir une vue complète.
- Il est indispensable pour les transactions immobilières, garantissant une transparence totale sur les risques existants.
Pour obtenir un diagnostic complet, il suffit de quelques minutes en ligne, permettant d’informer rapidement acheteurs et locataires des risques potentiels.
En explorant ces ressources, on constate leur impact considérable sur la gestion de la pollution des sols en France. Ces bases de données jouent un rôle clé dans la protection de l’environnement et la sécurité des futurs occupants des lieux. Obtenir un diagnostic rapide et fiable est désormais à la portée de tous, offrant une transparence inédite dans le domaine immobilier.